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Termite, Amiante, Plomb : que faire à la suite d'un diagnostic immobilier "négatif" ?

Thursday
30
January 2020

Pouvant aboutir à un diagnostic immobilier négatif ou positif, la recherche d’amiante, de plomb et de termites est obligatoire en cas de vente ou de location d’un bien. Si ce diagnostic est positif, il peut obliger le propriétaire à réaliser certains travaux.

Mais que faire en cas de diagnostic immobilier négatif ?

C’est à cette question que répond cet article.

Diagnostic amiante

Tous les biens construits avant le 1er juillet 1997 et qui sont mis en vente doivent faire l’objet d’un diagnostic immobilier amiante avant-vente afin de détecter la présence de ce matériau toxique. Si le rapport fait état d’un diagnostic immobilier négatif, celui-ci a une durée de validité illimitée. Mais, un diagnostic à validité illimitée ne veut pas forcément dire qu’il ne devra jamais être refait. Si la recherche d’amiante a été réalisée avant 2013 et qu’elle a conclu à un diagnostic immobilier négatif, un renouvellement est quand même nécessaire en cas de nouvelle vente.

Diagnostic plomb

Le Constat de Risque d’Exposition au Plomb ou CREP consiste à confirmer ou à infirmer la présence de plomb dans un logement. Ce diagnostic immobilier est obligatoire lors de la vente ou la location d’une habitation dont la construction est antérieure au 1er janvier 1949. En cas de diagnostic négatif, le certificat établi par le diagnostiqueur a une validité illimitée et le propriétaire n’aura pas à le refaire.

Diagnostic termites

Depuis 1999, la recherche de termites est obligatoire pour vendre une habitation. Pouvant être un diagnostic immobilier négatif ou positif, il concerne les logements situés dans certaines zones définies par un arrêté préfectoral comme étant infestées par des termites ou susceptibles de l’être à court terme. Le diagnostic immobilier Termites a une durée de validité courte de 6 mois. Si le rapport conclut à un diagnostic immobilier négatif, le propriétaire doit donc rapidement concrétiser la vente ou la location, dès sa réalisation.

 

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